Déposée le 15 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) DERVAUX DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DERVAUX DISTRIBUTION domicilié(e) 13 rue Claude Bruyas - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 398 623 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque KAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAPPA arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.
DERVAUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DD , DERVASIL , OMEGA
DERVAUX DISTRIBUTION, Société Anonyme - 13 rue Claude Bruyas - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France - SIREN 393398623
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352477 - Publication au BOPI 2007-10-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2656776 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-08
Matériels d'équipement pour réseaux électriques. Traverses et portiques métalliques pour lignes électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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